|

www.hotel-le-grand-large.com
Tout le contenu
publié sur le site de L'Hôtel Mercure Granville "Le Grand Large" ou autrement
accessible par l'entremise de celui-ci est protégé par droits
d'auteur.
Le contenu et les droits d'auteur sur le contenu appartiennent ou sont
sous le contrôle de L'Hôtel
Mercure Granville "Le Grand Large" ou de ses fournisseurs de contenu.
En conséquence, vous ne pouvez utiliser ou reproduire l'information que
comporte le contenu qu'à des
fins d'usage personnel, non commercial ou éducatif.
Toute autre utilisation, reproduction, diffusion, publication ou
retransmission totale ou
partielle du contenu est strictement interdite sans l'autorisation
écrite du détenteur
des droits d'auteur.
Vous devez vous
conformer à la totalité des avis, des informations et des restrictions
intégrées au contenu et ne devez pas les en retirer.
De ce fait, toute technique de reproduction ou copie (photographique, mécanique,
manuelle, électronique,
d'impression, etc...) du matériel composants le présent site Web est
strictement interdite sans autorisation de l'auteur et conformément
a la loi en vigueur de protection des
droits d'auteurs.
Les produits et marques de
commerce cités dans ce site sont des marques déposées de leurs propriétaires
respectifs.
Il est strictement
interdit de procéder à une reproduction partielle ou entière du
contenu de ce site sous peine de poursuites judiciaires.
- Avis sur le "framing"
(Gestion des frames" dans les liens Internet)
L'Hôtel Mercure Granville "Le Grand Large" désapprouve totalement
l'insertion des pages de son site dans les frames d'un site tiers.
- Illustrations &
Photographies
Les illustrations utilisées sur ce site sont soit des productions
originales, soit des reproductions dont Projetweb a acquis les droits
d'exploitation, soit des illustrations libres de droits. Toute
utilisation par des tiers des images figurant sur ce site est
formellement interdite sauf autorisation expresse de l'auteur. La
reproduction des images en dehors du contexte du document dans lequel
elles ont été insérées, leur enregistrement, leur rediffusion ou
leur exploitation est strictement interdite, sous forme analogique
comme sous forme numérique.
- LES FAITS DICTES PAR LA LOI.
"VOUS
NE POUVEZ PAS REPRODUIRE LIBREMENT UN TEXTE, UNE IMAGE, UN SON, SANS LE
CONSENTEMENT DE SON AUTEUR. CECI EST INTERDIT PAR L'ARTICLE L.122-4 DU
CODE DE
LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE"
Article L.122-4:
Toute représentation ou
reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement
de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.
Il en est de même pour la
traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement
ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
Article L.122-5:
Lorsque l'oeuvre a été divulguée,
l'auteur ne peut interdire :
1° Les représentations privées
et gratuites effectuées exclusivement dans uncercle de famille
2° Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage
privé du copiste et non
destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des
oeuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à
celles pour lesquelles l'ouvre
originale a été créée (Loi n° 94-361 du 10 mai 1994) "et des
copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les
conditions prévues au II de
l'article L.122-6-1"
3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et
la source:
a ) Les analyses et courtes
citations justifiées par le caractère critique, polémique,
pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle
elles sont incorporées
b ) Les revues de presse
c ) La diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de
télédiffusion, à titre
d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés
dans les assemblées politiques, administratives, judiciaires ou
académiques, ainsi que dans
les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies
officielles.
|